INFOS Légales
Politique d'expédition
🇫🇷 POLITIQUE D'EXPÉDITION (FRANÇAIS)
1. Zones desservies
Nous livrons nos produits dans les pays suivants : France métropolitaine, Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Suède.
Si votre pays ne figure pas dans la liste proposée lors de la commande, merci de nous contacter.
2. Délais de préparation et d'expédition
Tous nos produits sont fabriqués à la demande.
Délai total de traitement et de livraison : 5 à 23 jours ouvrés selon les articles (incluant la production et l'expédition).
Les délais communiqués sont indicatifs et peuvent varier en cas de forte demande, de périodes promotionnelles ou de contraintes logistiques indépendantes de notre volonté.
3. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors du passage de la commande :
- France métropolitaine: 3,90 € (livraison gratuite à partir de 60 €)
- Autres pays européens : 7,90 € (livraison gratuite à partir de 90 €)
4. Suivi de commande
Un numéro de suivi est communiqué dès l'expédition du colis. Le client peut suivre l'acheminement via le site du transporteur.
5. Réception et vérification
Le client est tenu de vérifier l'état du colis à la livraison. En cas d'anomalie (colis endommagé, ouvert, produits manquants ou détériorés), il doit :
- émettre des réserves claires et précises auprès du transporteur dans les 48 heures,
- et nous en informer immédiatement par e-mail avec photos à l'appui.
6. Retards et absence de livraison
Un retard raisonnable ne peut donner lieu à indemnisation. Toutefois, si la livraison n'est pas effectuée dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la commande, le client peut demander l'annulation de la commande et le remboursement des sommes versées.
🇬🇧 SHIPPING POLICY (ENGLISH)
1. Delivery Areas
We deliver our products to the following countries: France, Germany, Belgium, Denmark, Spain, Ireland, Italy, Luxembourg, Netherlands, Portugal, Sweden.
If your country is not listed during checkout, please contact us.
2. Preparation and Shipping Times
All our products are made to order (print-on-demand).
Total processing and delivery time: 5 to 23 business days (including production and shipping), depending on the items.
The stated timeframes are indicative and may vary in case of high demand, promotional periods, or logistical constraints beyond our control.
3. Shipping Costs
Shipping costs are calculated automatically during checkout:
- France: €3.90 (free shipping from €60)
- Other European countries: €7.90 (free shipping from €90)
4. Order Tracking
A tracking number is provided as soon as the package is shipped. The customer can track the shipment via the carrier's website.
5. Receipt and Inspection
The customer must inspect the package upon delivery. In case of any anomaly (damaged or opened package, missing or deteriorated products), they must:
- make clear and precise reservations with the carrier within 48 hours,
- and inform us immediately by email with supporting photos.
6. Delays and Non-Delivery
A reasonable delay does not entitle the customer to compensation. However, if delivery is not completed within 30 calendar days from the order date, the customer may request cancellation of the order and a refund of the amounts paid.
Politique de retour et remboursement
Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour exercer votre droit de rétractation à compter de la réception de votre commande.
Procédure de retour
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision de rétractation par email à : [VOTRE EMAIL] ou par courrier à : [VOTRE ADRESSE].
Conditions de retour
Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, avec leurs étiquettes. Les frais de retour sont à votre charge sauf en cas d'article défectueux.
Remboursement
Nous procéderons au remboursement dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de votre demande de rétractation, sur le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.
Exceptions
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les articles personnalisés ou sur mesure.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 30.09.2025
1. Responsable du traitement
PETIT MARTEAU CASSE GROS CAILLOU
Adresse : [À COMPLÉTER]
Email : [À COMPLÉTER]
2. Données collectées
Nous collectons les données suivantes :
- Informations de commande (nom, adresse, email, téléphone)
- Données de navigation (cookies, adresse IP)
- Historique d'achat
3. Finalités du traitement
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter vos commandes
- Vous contacter concernant votre commande
- Améliorer nos services
- Respecter nos obligations légales
4. Base légale
Le traitement de vos données repose sur :
- L'exécution du contrat de vente
- Votre consentement pour la newsletter
- Nos intérêts légitimes pour l'amélioration du service
5. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement
- Droit à la portabilité
- Droit d'opposition
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [VOTRE EMAIL]
6. Conservation des données
Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément à la législation en vigueur.
7. Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Vous pouvez gérer vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.
8. Contact
Pour toute question concernant cette politique, contactez-nous à : [VOTRE EMAIL]
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre PETIT MARTEAU CASSE GROS CAILLOU et ses clients.
2. Produits
Nous vendons des vêtements et accessoires textiles. Les descriptions et photos sont données à titre indicatif.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), TVA française incluse. Ils sont valables au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. La confirmation de commande vaut acceptation de votre part.
5. Paiement
Le paiement s'effectue au moment de la commande par carte bancaire ou autres moyens proposés sur le site. La commande n'est validée qu'après encaissement.
6. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous nous efforçons de respecter ces délais mais ne saurions être tenus responsables des retards.
7. Rétractation
Conformément au Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation. Voir notre politique de retour pour plus de détails.
8. Garanties
Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
9. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant de votre commande.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
11. Contact
Pour toute question : [VOTRE EMAIL]
Mentions légales
Informations légales
Raison sociale : PETIT MARTEAU CASSE GROS CAILLOU
Adresse : [À COMPLÉTER]
Email : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER si applicable]
Hébergement
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Canada
TVA
Tous nos prix sont exprimés toutes taxes comprises (TTC) et incluent la TVA française au taux en vigueur.
Propriété intellectuelle
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